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Articles avec #recommandation

Recommandations sur les dispositifs d'ancrage" (R430)

27 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Depuis la mise en application de la Directive Européenne 89/686/CE sur les EPI, notre profession n’a cessé d’attirer l’attention de la Commission Européenne et des Ministères du Travail des différents pays membres sur l’aberration de vouloir tenir les...

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Recommandations "législatives" : INRS et CNAM

15 Septembre 2015, 10:02am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Publiées par l'INRS , les recommandations sont diffusées par les CRAM - AMELI Les recommandations ne sont pas une réglementation, cependant elles peuvent être sources de droit et leur non-respect peut avoir des conséquences financières.. Sources d'information...

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