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Articles avec #formation

Formation "echafaudage" : qui peut l'effectuer ?

30 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Question posé récemment : Le formateur "ECHAFAUDAGE" doit il être habilité ? par qui et comment ?

Il n'y a pas de législation actuellement concernant une accréditation spécifique  pour que quelqu'un se déclare formateur "échafaudage". A part l'habilitation au travaux en hauteur et encore !

Il faut  juste que l'organisme de formation soit  certifié par la carsat pour que les entreprises bénéficie des AS .

Mais nous trouvons tres anormal que des formateurs sans diplômes ou certification puissent réaliser de telle formation.

Un projet commun est à l'étude,  entre l'INRS et l'Assurance Maladie afin d'inclure dans le programme FORPREV les formations "ECHAFAUDAGE" et que les formateurs soit certifiés pour tout type de formation relative aux montage-démontage, vérification, contrôle des échafaudages.

Reste à spécifiés le type d'échafaudage concerné ( roulant, fixe .....  ) et si les formations aux port des EPI sur échafaudage est prise en compte ( formation n'ayant aucune lien avec le montage-démontage, vérification, contrôle ).

 

En complément :

- Décret n°2004-924 du 1er Septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleu
rs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées, dont le contenu est précisé aux articles R. 231-36 et R. 231-37 et comporte notamment :
« a) La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ;
« b) La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ;
« c) Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ;
« d) Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ;
« e) Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ;
« f) Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
« Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R. 233-3.
« Art. R. 233-13-32. - La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d'un échafaudage et les travailleurs qui y participent doivent disposer de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu'ils peuvent comporter.
« Lorsque le montage de l'échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il doit être effectué conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice.
« Lorsque cette note de calcul n'est pas disponible ou que les configurations structurelles envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité doit être réalisé par une personne compétente.
« Lorsque la configuration envisagée de l'échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d'utilisation et de démontage doit être établi par une personne compétente.
« Ces documents doivent être conservés sur le lieu de travail.
« Une protection appropriée contre le risque de chute de hauteur et le risque de chute d'objet doit être assurée avant l'accès à tout niveau d'un échafaudage lors de son montage, de son démontage ou de sa transformation.

- Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages

- CIRCULAIRE DRT 2005/ 08 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004

- Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Article R4323-69 :
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées.
Le contenu de cette formation est précisé aux articles R. 4141-13 et R. 4141-17. Il comporte, notamment :
1° La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ;
2° La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ;
3° Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ;
4° Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ;
5° Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ;
6° Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R. 4323-3.
Article R4323-70 :
La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d'un échafaudage et les travailleurs qui y participent disposent de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu'ils peuvent comporter.
Lorsque le montage de l'échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il est réalisé conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice.
Lorsque cette note de calcul n'est pas disponible ou que les configurations structurelles envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité est réalisé par une personne compétente.
Lorsque la configuration envisagée de l'échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d'utilisation et de démontage est établi par une personne compétente.
Ces documents sont conservés sur le lieu de travail.

Les Recommandations CRAM / INRS :

 

- echafaudages et plateformes individuelles

- R 408 : Prévention des risques liés au montage, à l'utilisation et démontage des échafaudages de pied

- R 457 : Prévention des risques liés au montage, au démontage et à l'utilisation des échafaudages roulants

- TS 677 : Echafaudages : formation au montage, démontage et utilisation,

- AMELI : qui donne la liste des organismes agréés carsat

- INRS : Formations confiées à des organismes habilités 

et pour lequel un site web est dédié : FORPREV

 

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L’obligation de formation concernant « les poseurs de ligne de vie »

29 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

On ne pose pas un dispositif d’ancrage de sécurité comme on installe une antenne de télévision. L’enjeu est bien différent. Il s’agit là de mettre en place un équipement appelé à sauver des vies. Il ne servira peut être jamais, comme il devra être capable de stopper une chute demain, après demain, dans 5 ou 10 ans…

Le statut de « poseur agréé », attribué par un fabricant à une entreprise installateur, s’il est censé refléter une compétence, est surtout le résultat d’accords commerciaux. Rien ne garantit les compétences nécessaires « pour bénéficier d’une installation fiable dans le temps ». 

 

C’est pourquoi la recommandation CNAMTS R430 introduit cette obligation de formation pour les poseurs de dispositifs d’ancrage, formation qui vaut bien davantage qu’un simple agrément de convenance.

Cette formation a pour but de donner les compétences ou valider les acquis dans le domaine des scellements, des assemblages mécaniques… elle doit permettre de comprendre une note de calcul, de savoir les actions à mener si les données de la note ne peuvent être respectées…

 

Qui peut dispenser cette formation ?

Des sociétés de formation, des fabricants appartenant au SYNAMAP, respectant une déontologie revendiquée et acceptée par tous.

Pour notre part, AQUILA S&F installe des dispositifs d’ancrage (classe A, C et D) depuis 10  ans, mis en œuvre par nos propres équipes de pose. Ces équipes sont constituées de salariés qui, outre les formations les habilitant aux travaux en hauteur (port du harnais, mise en place de protections temporaires…) ont suivi différentes formations pour leur donner les compétences suivantes :

  • Scellements chimiques : choix, techniques de pose, techniques de contrôle (extractomètre…)
  • Assemblage mécanique : couple de serrage…
  • Contrôle du câble (coque…)
  • Respect de la norme ISO 9001 : nos monteurs ont pour obligation de respecter les éléments d’installations du dossier technique fournit par le Bureau d’études. Aucune modification ne peut être faite sans nouveau calcul et un accord préalable de sa part.

La formation est nominative au même titre qu’une formation SST ou risques chimiques.

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DIF : dans la fonction publique

23 Mai 2016, 16:00pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Le Droit Individuel à la Formation (DIF) existe toujours dans la fonction publique

Remplacé par le Compte Personnel Formation dans le secteur privé depuis janvier 2015, le DIF est toujours d’actualité dans les trois fonctions publiques. Des négociations sont en cours pour que le CPF soit reconnu dans la fonction publique.

Le DIF maintenu dans la fonction publique

Le droit individuel à la formation (DIF) est maintenu dans la fonction publique. En effet la loi du 5 mars 2014 qui instaure le Compte Personnel de Formation (CPF) ne s’applique pas aux fonctionnaires et aux travailleurs indépendants. Les agents publics, qui ne relèvent pas directement du Code du Travail, ont cependant à terme vocation à pouvoir disposer du CPF. Cela nécessite une négociation spécifique avec les partenaires sociaux concernés afin que le dispositif soit inscrit dans le Code de la Fonction Publique.

Conditions d’accès et mise en œuvre du DIF dans la fonction publique

Tous les agents de la fonction publique (Etat, territoriale et hospitalière) peuvent bénéficier du DIF, y compris ceux à temps partiel et ceux non titulaires. Chaque personne bénéficie de 20 heures annuelles, qui ne sont utilisables qu’à compter d’une année de travail révolue. Les droits acquis annuellement peuvent être cumulés sur une durée de 6 ans (soit 120h en tout). La mise en œuvre du DIF se fait à la demande de l’agent auprès de son administration de rattachement.

Mise en œuvre du DIF dans la fonction publique

Le choix de l’action de formation résulte d’un accord entre les deux parties et les frais de formation sont à la charge de l’administration. Les droits DIF ne sont transférables qu’entre les trois fonctions publiques et ne peuvent pas alimenter le Compte Personnel Formation en cas de changement d’emploi dans le secteur privé. Des négociations sont en cours pour la mise en place du CPF dans la fonction publique. A suivre...

Pour en savoir plus :

Le DIF dans la fonction publique d'Etat

Le DIF dans la fonction publique territoriale

Le DIF dans la fonction publique hospitalière

 

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LA PREVENTION DES CHUTES DE HAUTEUR : tout un long programme

18 Mai 2016, 13:00pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Je tenais à faire ce petit rappel sur l'existence et le contenu de notre blog 

 

Ce blog est destiné à répertorier dans la mesure du possible, 

des réponses aux questions que vous pouvez vous poser sur la

SECURITE AU TRAVAIL ,

la PREVENTION des CHUTES de HAUTEUR

le port des E.P.I., ..... les FORMATIONS liées à la sécurité des travaux en hauteur  .....

l’ACTUALITE de notre métier sélectionnée par Aquila S&F

 

Vous trouverez dans les pages thématiques ci-après, de nombreuses informations et conseils pour vous guider dans le choix et l'utilisation de vos Equipements de Protection Individuelle.

 

La LEGISLATION : les textes de lois , les recommandations, notes, ….

 

les NORMES : EPI et autres

 

Les FABRICANTS et leurs PRODUITS EPI / EPC : et des conseils pour bien choisir son matériel, une documentation technique

les matières et qualité :
Qu'est-ce que le Sympatex® ? Latex naturel ou de synthèse, quelles différences ? Vous souhaitez avoir plus de détails sur les différents matériaux qui composent nos produits ?
Retrouvez toutes ces informations dans " Matières et qualité "

 

Des REPORTAGES : sur les métiers liés aux travaux en hauteur,

une galerie photos de nos CHANTIERS

 

Et si on parlait ACCIDENTS  ? 

 

Un GLOSSAIRE : des termes utilisés dans ce domaine,

 

Une sélection de QUIZZ

 

Un AGENDA des dates à retenir

 

Quelques LIENS :Vous souhaitez en savoir plus sur les EPI ? 
Nous vous proposons des liens vers des sites spécialisés ainsi que des adresses utiles pour compléter vos recherches,

Une DOCUMENTATION : disponible sur le blog ou redirigée vers les sites concernés

 

Clin d’œil, humour, histoire d’en rire ? 

Galeries d'images sur PINTEREST

 

Un dossier FAQ : Vous vous posez des questions sur les EPI ? 
Quels sont les différents types de gants ? 
Que signifient les pictogrammes sur l'étiquette de mon blouson ? 
Qu'est-ce que le "Interchange System Plus" ?... 
Autant de questions auxquelles nous nous efforçons de vous apporter ici une réponse. Consultez notre répertoire de FOIRES aux QUESTIONS

 

 Ce blog évolue en fonction de l’actualité et de notre disponibilité, n'hésitez pas à venir nous y retrouver de nouveau.

Si vous rencontrez des liens morts, merci de nous en informer.

Merci de votre compréhension

 

 

Je vous souhaite une bonne lecture

Sandrine Vasseur

 

 

AQUILA S&F vous propose ses programmes de FORMATION A LA PREVENTION DES CHUTES DE HAUTEUR 

 

ainsi que ses prestations de TRAVAUX D'ACCES DIFFICILES 

 

Informations disponibles sur son site web : AQUILA TRAVAUX

 

 

 

 

Avertissement :

Les textes mis à disposition dans cette section sont présentés uniquement pour faciliter l'accès à l'information juridique essentielle. Aux fins d'interprétation et d'application de la loi, seules font foi les publications sur papier du Journal officiel de la République française (édition lois et décrets). On les trouve dans la plupart des bibliothèques publiques, dans les préfectures et sous-préfectures, et elles peuvent être commandées à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix - 75727 Paris cedex 15.

L'utilisateur est invité à s'assurer de l'actualité des textes réglementaires et législatifs signalés ici. Par ailleurs, la liste de la réglementation s'appliquant aux chantiers de travaux d'étanchéité et aux produits qu'ils mettent en oeuvre n'est pas exhaustive. L'utilisateur est invité à se rapprocher des services compétents en la matière.

Les données communiquées ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour, seuls font foi les textes officiels publiés par les différentes autorités en la matière. N'hésitez pas à cliquer sur le lien AFNOR  pour avoir accès à la norme dans sa version complète et à jour.

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La réforme de la formation professionnelle et ses conséquences

12 Octobre 2015, 20:22pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Voici quelques explications :

La loi du 5 mars 2014 a apporté des modifications notoires au mode de financement de la formation professionnelle. Ces dernières suscitent beaucoup d’interrogations de la part des chefs d’entreprise. Nous tenons à vous apporter quelques précisions, concernant les formations à la sécurité du travail en hauteur.

Avant la réforme, il existait deux modes de financement :

-soit une prise en charge directe du coût de la formation sur les fonds de l’entreprise,

-soit un financement de la formation par l’OPCA compétente.

Ce type de formation était imputable au Plan de Formation.

Les entreprises avaient une obligation fiscale de verser selon leur taille de 1.05% à 1,6% de la masse salariale à l’OPCA. 0,9% était attribué au Plan de Formation. Ainsi le budget attribué au Plan de Formation était conséquent, ce qui permettait de « financer » les formations, relatives à la sécurité du travail en hauteur.

Quelles modifications a apporté la nouvelle loi ?

Les deux modes de financement sont toujours d’actualité.

D’un point de vue global, on constate une baisse de l’obligation fiscale pour les entreprises. Elles versent désormais entre 0.55% et 1% de la masse salariale à l’OPCA selon leur taille.

D’un point de vue structurel, la part attribuée au plan de formation a diminué fortement :

  • Pour les entreprises de 1 à 9 salariés : 0.4% de l’obligation fiscale lui est attribué,
  • Pour les entreprises de 10 à 49 salariés : 0.2% de l’obligation fiscale lui est alloué,
  • Pour les entreprises de 50 à 299 salariés : 0.1% de l’obligation fiscale lui est imputé,
  • Disparaît pour les sociétés de plus de 300 salariés.

Les conséquences sont visibles : moins de sommes allouées au Plan de formation, ce qui restreint d’autant plus les possibilités de financement des formations définies dans son champ d’application. Ainsi, les arbitrages au sein des différents comités pour les choix des formations qui seront planifiées vont être beaucoup plus débattus et sévères.

Il n’est pas exclu que les formations à la sécurité du travail en hauteur soit retirées de ce dernier, afin de consacrer le budget du Plan qu’aux formations à caractère « non obligatoire ». Certains comités de direction ou d’entreprise vont choisir de transférer le financement des formations « à caractère obligatoire » sur les fonds propres de l’entreprise.

Ce choix obéit à une logique de responsabilité de l’entreprise. C’est à elle d’assurer la sécurité de ses salariés dans l’exercice de leur activité professionnelle. Ce choix répond également à un changement d’orientation du Plan de Formation. Ce dernier va financer des formations à caractère « non obligatoire », à vocation plus sociale.

Est-ce à dire qu’il est possible de faire l’impasse sur les formations, concernant la sécurité du travail en hauteur ?

Il n’est pas possible de les ajourner voire même de les différer ! L’entreprise à l’obligation d’assurer la sécurité de ses salariés. Il en est de la responsabilité du chef d’établissement et de l’encadrement.

C’est une obligation qui est rappelée dans de nombreux textes de loi :

  • « Tout employeur est tenu d’informer ses salariés sur les risques professionnels et leur prévention, de les former à la sécurité et à leur poste de travail (articles L. 4141-1 à 4141-4 du Code du travail) ».
  • « L’employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d’une formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement.Cette formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que l’équipement soit utilisé conformément à la consigne d’utilisation (article R. 4323-106 du Code du travail)»
  • « Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d’une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées. » (article. R. 4323-69 du Code du travail)

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