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Articles avec #divers

En inconfortable position...

15 Janvier 2016, 09:00am

Publié par AQUILA S et F

Retweeted Cathare 11 (@Cathare111): #Narbonne #Camion En inconfortable position... http://t.co/oyCWgAp4kw lindependant.fr Hier en fin de matinée, un semi-remorque s'est retrouvé bloqué sous le pont de chemin de fer, quai de Lorraine. Il s'est libéré au...

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Accident du travail : la faute de la victime peut-elle exonérer l’employeur de sa responsabilité pénale ?

21 Avril 2014, 07:03am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Un arrêt de la Cour de cassation est venu rappeler l’obligation de sécurité de résultat pesant sur l’employeur. En l’espèce ce dernier, condamné notamment pour défaut de prévention du risque de chute de hauteur, invoquait la faute de la victime pour s’exonérer...

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Les échafaudeurs déstabilisés par le principe d’autoliquidation de la TVA

20 Avril 2014, 09:38am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Le syndicat français de l’échafaudage, du coffrage et de l’étaiement (FFB-Sfece) tenait son assemblée générale le 9 avril, à Paris. Les professionnels ont profité de cette occasion pour clarifier le flou entourant les problèmes liés à l’autoliquidation...

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LA RESPONSABILITE PENALE EN MATIERE DE SECURITE DU TRAVAIL

8 Avril 2014, 18:00pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Chute mortelle à l'EPR : prison ferme pour le grutier Le tribunal de Cherbourg reconnaît coupable d'homicide involontaire un intérimaire du chantier de l'EPR de Flamanville, ainsi que la société Bouygues et la société Tissot. Le 24 janvier 2011, un soudeur...

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Peut-on réduire les coûts liés à la gestion réglementaire des EPI ?

1 Avril 2014, 10:03am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Respect des obligations légales et réduction des coûts d’application de ces obligations, tel est l’apport qu’apporte OpenSafe(pro) aux entreprises. pour lire la suite : Auteur : communiqué de OpenSafe(pro). / Inforisque Article du 20/03/2014 _ Catégorie...

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