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Articles avec #echafaudage

Formation "echafaudage" : qui peut l'effectuer ?

30 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Question posé récemment : Le formateur "ECHAFAUDAGE" doit il être habilité ? par qui et comment ?

Il n'y a pas de législation actuellement concernant une accréditation spécifique  pour que quelqu'un se déclare formateur "échafaudage". A part l'habilitation au travaux en hauteur et encore !

Il faut  juste que l'organisme de formation soit  certifié par la carsat pour que les entreprises bénéficie des AS .

Mais nous trouvons tres anormal que des formateurs sans diplômes ou certification puissent réaliser de telle formation.

Un projet commun est à l'étude,  entre l'INRS et l'Assurance Maladie afin d'inclure dans le programme FORPREV les formations "ECHAFAUDAGE" et que les formateurs soit certifiés pour tout type de formation relative aux montage-démontage, vérification, contrôle des échafaudages.

Reste à spécifiés le type d'échafaudage concerné ( roulant, fixe .....  ) et si les formations aux port des EPI sur échafaudage est prise en compte ( formation n'ayant aucune lien avec le montage-démontage, vérification, contrôle ).

 

En complément :

- Décret n°2004-924 du 1er Septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleu
rs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées, dont le contenu est précisé aux articles R. 231-36 et R. 231-37 et comporte notamment :
« a) La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ;
« b) La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ;
« c) Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ;
« d) Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ;
« e) Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ;
« f) Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
« Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R. 233-3.
« Art. R. 233-13-32. - La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d'un échafaudage et les travailleurs qui y participent doivent disposer de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu'ils peuvent comporter.
« Lorsque le montage de l'échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il doit être effectué conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice.
« Lorsque cette note de calcul n'est pas disponible ou que les configurations structurelles envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité doit être réalisé par une personne compétente.
« Lorsque la configuration envisagée de l'échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d'utilisation et de démontage doit être établi par une personne compétente.
« Ces documents doivent être conservés sur le lieu de travail.
« Une protection appropriée contre le risque de chute de hauteur et le risque de chute d'objet doit être assurée avant l'accès à tout niveau d'un échafaudage lors de son montage, de son démontage ou de sa transformation.

- Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages

- CIRCULAIRE DRT 2005/ 08 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004

- Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Article R4323-69 :
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées.
Le contenu de cette formation est précisé aux articles R. 4141-13 et R. 4141-17. Il comporte, notamment :
1° La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ;
2° La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ;
3° Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ;
4° Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ;
5° Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ;
6° Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R. 4323-3.
Article R4323-70 :
La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d'un échafaudage et les travailleurs qui y participent disposent de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu'ils peuvent comporter.
Lorsque le montage de l'échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il est réalisé conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice.
Lorsque cette note de calcul n'est pas disponible ou que les configurations structurelles envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité est réalisé par une personne compétente.
Lorsque la configuration envisagée de l'échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d'utilisation et de démontage est établi par une personne compétente.
Ces documents sont conservés sur le lieu de travail.

Les Recommandations CRAM / INRS :

 

- echafaudages et plateformes individuelles

- R 408 : Prévention des risques liés au montage, à l'utilisation et démontage des échafaudages de pied

- R 457 : Prévention des risques liés au montage, au démontage et à l'utilisation des échafaudages roulants

- TS 677 : Echafaudages : formation au montage, démontage et utilisation,

- AMELI : qui donne la liste des organismes agréés carsat

- INRS : Formations confiées à des organismes habilités 

et pour lequel un site web est dédié : FORPREV

 

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Vol d'échaffaudages

5 Novembre 2012, 19:54pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

 

VOL D'ECHAFAUDAGES



 

Les échafaudages ont la cote chez les voleurs


Après les fils de cuivre, les échafaudages sont la nouvelle cible des voleurs sur les chantiers. Les pièces métalliques sont revendues sur Internet, au grand dam des industriels.

Les « prédateurs des chantiers » affolent les sociétés de fabrication et de location d’échafaudages.

Selon l’édition du jour du Parisien, les pièces métalliques constituant les échafaudages seraient en proie à de nombreux vols. « Jusqu’à il y a peu, les vols sur les chantiers se concentraient sur l’outillage, les compresseurs, les produits d’enduit ou d’équipement électrique », explique un enquêteur de la gendarmerie. « Si le matériel lourd est désormais ciblé, c’est parce qu’il permet de plus fortes plus-values à la revente », ajoute-t-il.

« Du vol artisanal à l’échelle industrielle »

Les vols d’échafaudage mènent à des pertes financières significatives pour les industriels qui fabriquent les pièces métalliques.  

« Ces vols s’accélèrent dangereusement depuis trois ans. J’ignore s’il s’agit d’un effet crise mais une tonne de matériel dérobé, c’est 5.000 euros perdus », confie Eric Limasset, président de Layher Franc, fabricant et loueur d’échafaudages.

Certains chefs d’entreprise pensent à de nouvelles solutions pour protéger leur matériel comme faire appel au service de protection des sociétés. 

Un marché parallèle

Avec les vols de pièces d’échafaudage et autres outils présents sur les chantiers, des filières d’écoulement ont vu le jour sur la toile.

« Ces filières illégales usurpent le nom de marque pour faire croire qu’ils en sont des revendeurs attitrés », explique Maitre Laurent Zeidenberg, l’avocat du groupe Layher.

En période de crise, les acheteurs sont nombreux à vouloir faire des affaires à moindre coût, au risque d’être moins regardant sur la provenance des objets. Le phénomène créé un nouveau marché parallèle

 

 

Source : Direct Matin
novembre 2012


A lire aussi :
-
Le vol d'échafaudage est-il une réalité?

- Vols sur chantier : le cuivre en première ligne !

- Les vols d’engins de BTP s’amplifient










MàJ : 26/11/2012
 

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Règlementation échafaudage

30 Mai 2011, 20:55pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

ECHAFAUDAGES


Les échafaudages, grands ou petits, peuvent être la source d'accidents lors de leur utilisation mais aussi lors de leur montage.
Les erreurs sont encore trop nombreuses, d'ou l'importance des formations obligatoires pour les monteurs.


 


QUE DIT LE CODE DU TRAVAIL ?
 




ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2004, ARRÊTÉ RELATIF À LA VÉRIFICATION DES ÉCHAFAUDAGES
Arrêté du 21 décembre 2004 concernant les vérifications des échafaudages et précisant la responsabilité du chef d'entreprise dont le personnel utilise des échafaudages

J.O n° 304 du 31 décembre 2004 page 22592
texte n° 14
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l'annexe de l'arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d'agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail
NOR: SOCT0412588A
Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code du travail, et notamment ses articles L4711-1, R4323-23, R4323-22 et R4323-28 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et aux modalités d'agrément des organismes pour la vérification de l'état de conformité des équipements de travail ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (commission spécialisée) ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture,
Arrêtent 

Article 1
Objet et définition.

Les articles 1er à 6 du présent arrêté définissent, pour les échafaudages, le contenu, les conditions d'exécution et, le cas échéant, la périodicité des vérifications générales périodiques, des vérifications lors de la mise en service et de la remise en service après toute opération de démontage et remontage ou modification susceptible de mettre en cause leur sécurité, prévues par les articles R4323-23, R4323-22 et R 4323-28 du code du travail.

Un échafaudage est un équipement de travail, composé d'éléments montés de manière temporaire en vue de constituer des postes de travail en hauteur et permettant l'accès à ces postes ainsi que l'acheminement des produits et matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.

Article 2
Conditions d'exécution des vérifications.

I. - Le chef d'établissement dont le personnel utilise un échafaudage est tenu à l'exécution des vérifications pertinentes. A cette fin :

a) Il doit disposer ou mettre à la disposition des personnes qualifiées chargées des vérifications les documents adéquats : plans et instructions pour le montage, le démontage et le stockage, note de calcul de résistance et de stabilité si elle ne figure pas dans une notice du fabricant ou si le montage ne correspond pas à une configuration prise en compte dans la note de calcul du fabricant.

b) Afin de permettre la réalisation de l'examen d'adéquation, il doit mettre par écrit à la disposition de la personne qualifiée chargée de l'examen les informations nécessaires relatives aux travaux qu'il est prévu d'effectuer avec l'échafaudage et notamment les charges à supporter qu'impliquent ces travaux.

c) Afin de permettre la réalisation de l'examen de montage et d'installation, il doit communiquer à la personne qualifiée chargée de l'examen les informations nécessaires, notamment les données relatives au sol, à la nature des supports et des ancrages, aux réactions d'appui au sol et, le cas échéant, à la vitesse maximale du vent à prendre en compte sur le site d'utilisation, à la nature du bâchage éventuel.

d) Il doit veiller à ce que les conditions d'exécution définies au présent arrêté soient réunies préalablement à la réalisation complète des examens.

II. - Lorsqu'un échafaudage est utilisé par plusieurs entreprises, sur un même site et dans la même configuration, il n'est pas nécessaire que chaque chef d'entreprise réalise les vérifications avant mise en service ou remise en service ainsi que les vérifications trimestrielles.

Chaque chef d'entreprise utilisatrice de l'échafaudage doit toutefois s'assurer que toutes les vérifications qui s'imposent pour cet échafaudage ont été réalisées en tenant compte des conditions dans lesquelles il l'utilise effectivement ou que ces conditions ne mettent pas en cause les résultats des vérifications. Dans tout cas contraire il lui appartient de réaliser les vérifications nécessaires.

Il doit toujours être en mesure de présenter les documents faisant état des conditions de réalisation des vérifications ainsi que de leurs résultats.


Article 3
Définition des examens susceptibles de faire partie des vérifications.

I. - Examen d'adéquation :

On entend par « Examen d'adéquation d'un échafaudage », l'examen qui consiste à vérifier que l'échafaudage est approprié aux travaux que l'utilisateur prévoit d'effectuer ainsi qu'aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d'utilisation de l'échafaudage définies par le fabricant.

II. - Examen de montage et d'installation :

On entend par « Examen de montage et d'installation d'un échafaudage », l'examen qui consiste à s'assurer qu'il est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice d'instructions du fabricant ou, lorsque la configuration de montage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, en tenant compte de la note de calcul et conformément au plan de montage établi par une personne compétente.

III. - Examen de l'état de conservation :

On entend par « Examen de l'état de conservation d'un échafaudage », l'examen qui a pour objet de vérifier le bon état de conservation des éléments constitutifs de cet échafaudage pendant toute la durée de son installation.

L'examen doit notamment porter sur :

La présence et la bonne installation des dispositifs de protection collective et des moyens d'accès ;

L'absence de déformation permanente ou de corrosion des éléments constitutifs de l'échafaudage pouvant compromettre sa solidité ;

La présence de tous les éléments de fixation ou de liaison des constituants de l'échafaudage et l'absence de jeu décelable susceptible d'affecter ces éléments ;

La bonne tenue des éléments d'amarrage (ancrage, vérinage) et l'absence de désordre au niveau des appuis et des surfaces portantes ;

La présence de tous les éléments de calage et de stabilisation ou d'immobilisation ;

La bonne fixation des filets et des bâches sur l'échafaudage, ainsi que la continuité du bâchage sur toute la surface extérieure ;

Le maintien de la continuité, de la planéité, de l'horizontalité et de la bonne tenue de chaque niveau de plancher ;

La visibilité des indications sur l'échafaudage relatives aux charges admissibles ;

L'absence de charges dépassant ces limites admissibles ;

L'absence d'encombrement des planchers.


Article 4
Vérification avant mise ou remise en service.

La vérification avant mise ou remise en service s'impose dans les circonstances suivantes :

a) Lors de la première utilisation ;

b) En cas de changement de site d'utilisation et de tout démontage suivi d'un remontage de l'échafaudage ;

c) En cas de changement de configuration, de remplacement ou de transformation importante intéressant les constituants essentiels de l'échafaudage, notamment à la suite de tout accident ou incident provoqué par la défaillance d'un de ces constituants ou de tout choc ayant affecté la structure ;

d) A la suite de la modification des conditions d'utilisation, des conditions atmosphériques ou d'environnement susceptibles d'affecter la sécurité d'utilisation de l'échafaudage ;

e) A la suite d'une interruption d'utilisation d'au moins un mois.

Elle comporte un examen d'adéquation, un examen de montagne et d'installation ainsi qu'un examen de l'état de conservation.

Article 5
Vérification journalière.

Le chef d'établissement doit, quotidiennement, réaliser ou faire réaliser un examen de l'état de conservation en vue de s'assurer que l'échafaudage n'a pas subi de dégradation perceptible pouvant créer des dangers.

Lorsque des mesures s'imposent pour remédier à ces dégradations, elles sont consignées sur le registre prévu à l'article L4711-1.

Article 6
Vérification trimestrielle.

Aucun échafaudage ne peut demeurer en service s'il n'a pas fait l'objet depuis moins de trois mois d'un examen approfondi de son état de conservation. Cet examen implique des vérifications techniques concernant notamment les éléments énumérés à l'article 3-III du présent arrêté

Article 7
Vérification par un organisme agréé, sur demande de l'inspection du travail, de l'état de conformité des échelles et échafaudages.

Dans l'annexe « cahiers des charges relatif aux vérifications de l'état de conformité des équipements de travail à la demande de l'inspecteur du travail » de l'arrêté du 22 décembre 2000 susvisé au point « 3. Règles ou prescriptions techniques applicables », dans la liste « Code du travail, partie Réglementaire, section II du chapitre III du titre III du livre II du code du travail », après l'article R4323-54, sont ajoutés les articles « R4323-59 (alinéa 2), R4323-65 (alinéa 1), R 4323-81, R4323-87, R4323-70, R4323-72, R4323-73, R4323-77 ».


Article 8

Le directeur des relations du travail au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et le directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 décembre 2004.
Le ministre de l'emploi, du travail
et de la cohésion sociale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des relations du travail,
D. Combrexelle
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et de la ruralité,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la forêt
et des affaires rurales,
A. Moulinier

 


EN COMPLEMENT ?
 




R 408 : Recommandation de la CNAMTS concernant la prévention des risques liés au montage, à l’utilisation, au démontage des échafaudages.
Les recommandations sont téléchargeables sur le site de
l'INRS

 



 

Ce qu'il faut retenir :
Toute personne qui utilise, monte, modifie, vérifie un échafaudage doit avoir reçu une formation spécifique.

 


A lire également : LES ACCIDENTS D'ECHAFAUDAGES !!!!!


Des situations à risques : CELA EXISTE TOUJOURS !!


Un quizz rien que sur les échafaudages


Reportage métier : un echadaudage bien monté


Des questions : rendez vous ICI ou un appel au 02 54 49 85 70


CLIEN D'OEIL :
HUMOUR

Mise à jour le 30/05/2011

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