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Articles avec #normes

ACCIDENT de chute d'ECHADAUDAGE

23 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Les échafaudages sont des équipements de travail indispensables pour le secteur du bâtiment. Mais les travaux nécessitant l’utilisation d’un échafaudage demeurent à l’origine du risque majeur d’accidents graves dans les entreprises du BTP (chutes de hauteur, chute d’objet, effondrement d’échafaudage…). Presque la moitié de l’ensemble des manquements relevés par les inspecteurs lors de leurs visites de chantiers porte sur le mauvais état ou l’utilisation incorrecte d’échafaudages.

Les échafaudages sont des équipements de travail indispensables pour le secteur du bâtiment. Ils garantissent l'efficacité et la sécurité des travaux durant chaque phase de construction ou de réparation en permettant l’accès aux façades, toits, charpentes, murs et plafonds. Mais les travaux nécessitant l’utilisation d’un échafaudage demeurent à l’origine du risque majeur d’accidents graves dans les entreprises du BTP (chutes de hauteur, chute d’objet, effondrement d’échafaudage…). Presque la moitié de l’ensemble des manquements relevés par les inspecteurs lors de leurs visites de chantiers porte sur le mauvais état ou l’utilisation incorrecte d’échafaudages.
Pour garantir la sécurité du personnel, la réglementation prévoit des contrôles périodiques des échafaudages et impose une formation aux personnes chargées de monter, démonter ou modifier ces installations. Les échafaudages sont non seulement des sources de dangers pour les monteurs, mais aussi pour les ouvriers de tous les corps de métier appelés à travailler dessus et pour les autres travailleurs ou passants au sol.
Les échafaudages sont des structures réticulées formées d'éléments verticaux (poteaux), d'éléments horizontaux (moises longitudinales et transversales) et d'éléments pour le contreventement assurant la stabilité (diagonales, jambes de force, goussets), avec des accessoires d'appui sur le sol et de soutien en tête.
On distingue :

  • Les échafaudages fixes de pied (échafaudage de façade, multidirectionnel),
- dont la structure est composée uniquement de tubes et colliers. Le choix des éléments s'est fixé sur des tubes car le moment d'inertie est égal pour toutes les directions, particulièrement pour les éléments comprimés (poteaux, diagonales), les plus usités étant les tubes rond en acier.
- en structure métallique construite à partir d’éléments préfabriqués, reposant au sol ou sur des appuis solides par l’intermédiaire de platines et vérins. Il est généralement ancré à l’ouvrage.

Ces structures sont équipées de planchers de travail et de moyens d’accès.
Ces échafaudages sont destinés à permettre l'accès des ouvriers en tous points d'un bâtiment de grande hauteur et /ou d’architecture complexe (pont, barrage, clocher …) à édifier ou à réparer.

  • Les échafaudages roulants. Les échafaudages sur roues sont davantage utilisés lors de la phase de finition d’un ouvrage par la plupart des utilisateurs du secteur du second œuvre (peintres, plâtriers…) Les échafaudages roulants sont vite mis en place, polyvalents et avantageux en cout.
  • Les échafaudages sur tréteaux sont le plus souvent utilisés pour des travaux à des petites hauteurs comme la construction de murs par l’intérieur d’un bâtiment
  • Les échafaudages sur consoles sont utilisés surtout pour la construction ou la réparation de maisons individuelles.
  • Les échafaudages sur taquets d’échelle sont interdits.

Les principaux risques

Les risques occasionnés par les échafaudages sont notamment :
- les chutes de hauteur,
- les chutes d’objets,
- la manutention,
- l’électrisation,
- l’effondrement partiel ou complet de l’échafaudage,
- le renversement de l’échafaudage

La chute de l'échafaudage et la chute sur l'échafaudage représentent avec plus de 50%, le plus grand risque d'accident dans le domaine des accidents d'échafaudage, suivi de « se heurter, se coincer ».
Ces risques peuvent être aggravés en fonction de l’environnement du chantier, particulièrement dans les cas suivants :

 

- Voie publique très passagère à proximité
- Lignes électriques ou caténaires proches
- Conditions climatiques sévères, vent fort et gel
- Situation géographique : terrain en déclivité, sol instable, travaux aux abords et au-dessus de l’eau ...

Les causes d’accidents

Les causes d'accident sont nombreuses, mais la construction non appropriée d'un échafaudage et le manque de coordination sont les principales.
Dans ce contexte, il est donc extrêmement important que les parties prenantes unissent leurs efforts:

  • planificateurs et maîtres d'ouvrages, chefs de chantiers
  • monteurs échafaudeurs
  • utilisateurs d'échafaudages

Ces trois groupes de personnes jouent un rôle capital pour la sécurité des échafaudages. Les projets de construction actuels sont complexes, les délais souvent très courts. La planification, la préparation du travail et la collaboration jouent donc un rôle d’autant plus important.

Les mesures de prévention

La recommandation R 408 de la CNAMTS du 10 Juin 2004 a pour objet de favoriser une mise en œuvre efficace d’un échafaudage fixe ou roulant en sécurité.
Parmi les nombreux conseils, on peut noter :

  • Les échafaudages doivent être montés et utilisés conformément aux dispositions prévues par le fabricant et maintenus dans cette configuration. Dans ce but, il convient avant utilisation et périodiquement de s'assurer que toutes les prescriptions de montage sont respectées et maintenues. Ceci concerne aussi les dispositions en matière de stabilisation de l'échafaudage.
  • Les monteurs doivent être formés à leur tâche et les utilisateurs avertis des choses à faire et à ne pas faire pour utiliser l'échafaudage en sécurité.
  • L'accès aux planchers de travail doit être réalisé par l'intérieur, grâce à des planchers équipés de trappes et d'échelles d'accès, de préférence inclinées. Un garde-corps supplémentaire doit être prévu au niveau de la travée d'accès pour éviter le risque de chute de hauteur depuis l'échelle.
  • Vérification du matériel : Les composants d’un échafaudage doivent faire l’objet d’une vérification de leur bon état de conservation avant toute opération de montage d’un échafaudage. Le matériel endommagé ne doit jamais être utilisé.
  • Charges : Vérifier que le plancher ne soit pas surchargé.
  • Appuis au sol : Les surfaces d’appuis sont à déterminer en fonction des charges de l’échafaudage, poids propre et charges d’exploitation. Ces charges permettent de déterminer la pression au sol en fonction de la surface d’appui.
  • Pour un échafaudage roulant :
    Les roues d’un échafaudage roulant doivent toujours être bloquées pendant le travail. Vérifier aussi que les roues ne soient pas surchargées.
    L’échafaudage doit être équipé de chaque côté ouvert d’une protection antichute (constituée d’une lisse supérieure, d’une lisse intermédiaire et d’une plinthe).
    Opter pour un échafaudage avec des trappes dans les planchers de travail pour pouvoir y accéder par l’intérieur. Ne jamais accéder à un échafaudage roulant par l’extérieur.
    Le plancher de travail d’un échafaudage roulant ne doit jamais être utilisé comme lieu de stockage.
    Ne pas installer de passerelle entre deux échafaudages à moins que les 2 échafaudages roulants ne puissent bouger et que la passerelle soit pourvue de garde-corps.
    Ne pas utiliser d’échafaudages métalliques à proximité de conduites électriques sans faire isoler celles-ci.
    Ne pas bâcher un échafaudage roulant à moins que le calcul n’ait été établi en tenant compte d’une prise au vent plus élevée.
    Protéger le passage autour de l’échafaudage au moyen d’une signalisation et d’un balisage adéquats.
    S’assurer qu’aucun objet ou qu’aucune personne ne puisse tomber de l’échafaudage lorsque celui-ci est déplacé.
    Déplacer uniquement un échafaudage roulant dans le sens longitudinal ou en diagonale mais jamais dans le sens de la largeur.

Equipement de protection individuelle pour les monteurs d’échafaudages

  • Chaussures de sécurité
    chaussures montantes obligatoires
  • Casque de protection
    protection contre la chute d’objets et les coups à la tête
  • Lunettes de protection
    protection lors du démontage d’échafaudages et contre la lumière du soleil
  • Gants
    protection contre le froid, l’humidité et les objets pointus
  • Gilet de sauvetage
    pour les travaux aux abords ou au-dessus de l’eau
  • Harnais d'antichute
    Il est constitué de différentes sangles qui, en cas de chute, répartissent les efforts sur les parties les plus solides du corps (cuisses, bassin)
  • Antichute
    système qui se bloque dès que l’accélération de l’utilisateur est trop importante, avec accrochage à un niveau supérieur à celui de la taille. Il doit permettre de stopper la chute dans son premier mètre.
  • Absorbeur d’énergie
    dispositif obligatoire dès que la chute peut dépasser un mètre. Il amortit la chute afin de limiter les effets de la décélération en dessous d’un seuil qui provoquerait des lésions du corps humain.
  • Système de liaison
    Il est composé d’une longe et d’un dispositif d’attache (mousqueton par exemple). La longueur de la longe ou de l’ensemble constitué par la longe et l’absorbeur ne doit pas dépasser 2 mètres.

Protections collectives

La gamme de sécurité et protection pour échafaudages comporte notamment :

  • le garde - corps de montage et de sécurité
  • les liens pour bâche pour la sécurisation des bâches d'échafaudages sur les échafaudages,
  • les filets à débris et les systèmes de filets de sécurité pour le captage des chutes de débris,
  • les plaques pour pieds d'échafaudage pour la stabilité des échafaudages,
  • les capes pour extrémités de tubes et le ruban adhésif de sécurité.
  • la Barrière Ecluse qui protège toutes les personnes travaillant sur un échafaudage en sécurisant le chargement ou le déchargement sur l'échafaudage et protège l'opérateur à tous les stades de l'approvisionnement.


Réglementations diverses et normes applicables aux échafaudages de pied et aux échafaudages roulants

  • Le Code du Travail

- Décret n°2004-924 du 1er Septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail mis
- à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages
- CIRCULAIRE DRT 2005/ 08 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004

Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Article R4323-69
Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées.
Le contenu de cette formation est précisé aux articles R. 4141-13 et R. 4141-17. Il comporte, notamment :
1° La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ;
2° La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ;
3° Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ;
4° Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ;
5° Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ;
6° Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R. 4323-3.

Article R4323-70
La personne qui dirige le montage, le démontage ou la modification d'un échafaudage et les travailleurs qui y participent disposent de la notice du fabricant ou du plan de montage et de démontage, notamment de toutes les instructions qu'ils peuvent comporter.
Lorsque le montage de l'échafaudage correspond à celui prévu par la notice du fabricant, il est réalisé conformément à la note de calcul à laquelle renvoie cette notice.
Lorsque cette note de calcul n'est pas disponible ou que les configurations structurelles envisagées ne sont pas prévues par celle-ci, un calcul de résistance et de stabilité est réalisé par une personne compétente.
Lorsque la configuration envisagée de l'échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice, un plan de montage, d'utilisation et de démontage est établi par une personne compétente.
Ces documents sont conservés sur le lieu de travail.

Article R4323-71
Une protection appropriée contre le risque de chute de hauteur et le risque de chute d'objet est assurée avant l'accès à tout niveau d'un échafaudage lors de son montage, de son démontage ou de sa transformation.

Article R4323-72
Les matériaux constitutifs des éléments d'un échafaudage sont d'une solidité et d'une résistance appropriées à leur emploi.
Les assemblages sont réalisés de manière sûre, à l'aide d'éléments compatibles d'une même origine et dans les conditions pour lesquelles ils ont été testés.
Ces éléments font l'objet d'une vérification de leur bon état de conservation avant toute opération de montage d'un échafaudage.

Article R4323-73
La stabilité de l'échafaudage doit être assurée.
Tout échafaudage est construit et installé de manière à empêcher, en cours d'utilisation, le déplacement d'une quelconque de ses parties constituantes par rapport à l'ensemble.

Article R4323-74
Les échafaudages fixes sont construits et installés de manière à supporter les efforts auxquels ils sont soumis et à résister aux contraintes résultant des conditions atmosphériques, notamment des effets du vent. Ils sont ancrés ou amarrés à tout point présentant une résistance suffisante ou protégés contre le risque de glissement et de renversement par tout autre moyen d'efficacité équivalente.
La surface portante a une résistance suffisante pour s'opposer à tout affaissement d'appui.

Article R4323-75
Le déplacement ou le basculement inopiné des échafaudages roulants lors du montage, du démontage et de l'utilisation est empêché par des dispositifs appropriés.
Aucun travailleur ne doit demeurer sur un échafaudage roulant lors de son déplacement.

Article R4323-76
La charge admissible d'un échafaudage est indiquée de manière visible sur l'échafaudage ainsi que sur chacun de ses planchers.

Article R4323-77
Les échafaudages sont munis sur les côtés extérieurs de dispositifs de protection collective tels que prévus à l'article R. 4323-59.

Article R4323-78
Les dimensions, la forme et la disposition des planchers d'un échafaudage sont appropriées à la nature du travail à exécuter et adaptées aux charges à supporter. Elles permettent de travailler et de circuler de manière sûre. Les planchers des échafaudages sont montés de telle sorte que leurs composants ne puissent pas se déplacer lors de leur utilisation. Aucun vide de plus de 20 centimètres ne doit exister entre le bord des planchers et l'ouvrage ou l'équipement contre lequel l'échafaudage est établi.
Lorsque la configuration de l'ouvrage ou de l'équipement ne permet pas de respecter cette limite de distance, le risque de chute est prévenu par l'utilisation de dispositifs de protection collective ou individuelle dans les conditions et selon les modalités définies aux articles R. 4323-58 à R. 4323-61. Il en va de même lorsque l'échafaudage est établi contre un ouvrage ou un équipement ne dépassant pas d'une hauteur suffisante le niveau du plancher de cet échafaudage.

Article R4323-79
Des moyens d'accès sûrs et en nombre suffisant sont aménagés entre les différents planchers de l'échafaudage.

Article R4323-80
Lorsque certaines parties d'un échafaudage ne sont pas prêtes à l'emploi notamment pendant le montage, le démontage ou les transformations, ces parties constituent des zones d'accès limité qui sont équipées de dispositifs évitant que les personnes non autorisées puissent y pénétrer.
Les mesures appropriées sont prises pour protéger les travailleurs autorisés à pénétrer dans ces zones.

  • Les normes

NF EN 12810-1 Échafaudages de façade en composants préfabriqués. EN 12810-2 Échafaudages de façade en composants préfabriqués. : Méthodes particulières pour le calcul des structures

NF EN 12811 -1 Échafaudages de pieds : Exigences de performance et de conception. EN 12811-2 Informations concernant les matériaux. EN 12811-3 Méthodes d'essais.

NF EN 1004 : Échafaudages roulants de service d’une hauteur supérieure à 2,50 m en éléments préfabriqués : matériaux, dimensions, charges de calcul et exigences de sécurité.

NF EN 1298 : Échafaudages roulants de service. Règles et grandes lignes pour la préparation d'un manuel d'opération.

NF P 93-520 : Équipement de chantier. Échafaudages roulants préfabriqués de faible hauteur.

NF HD 1000 : Échafaudages de service en éléments préfabriqués. matériaux, dimensions, charges de calcul et exigences de sécurité.

NF EN 1263-1 : Filets de sécurité : Exigences de sécurité, méthodes d'essai. NF EN 1263-2 : exigence de sécurité pour le montage de filets de sécurité.

NF P93-312 : Filets de sécurité – Supports

NF EN 13374 : Garde-corps périphériques temporaires-spécification du produit, méthode d'essai

NF EN 74-1 : Raccords, goujons d'assemblage et semelles pour étaiements et échafaudages - Partie 1 : raccords de tubes - Exigences et modes opératoires d'essai

Chute échafaudage : limitez les risques d'accidents.

Utiliser un échafaudage doit se faire en toute sécurité pour éviter les chutes d'échafaudage.

Il existe pour cela un certain nombre de protections pour échafaudage recommandées ou obligatoires.

 

Chute échafaudage : nombreux accidents de chantier

L'utilisation des échafaudages est indispensable dans le secteur du bâtiment.

Mais les travaux sur échafaudage demeurent encore la cause majeure des accidents graves sur les chantiers, notamment avec les chutes de hauteur.

Le chef d'établissement est tenu pour responsable de la sécurité de ses salariés.

Il doit, après évaluation des risques encourus par son personnel, décider de la protection individuelle et collective à mettre en œuvre.

2016

 

Caudebec-lès-Elbeuf : trois ouvriers font une chute de près de 10 mètres !

Source PARIS NORMANDIE.FR - 04/04/2016

Un accident du travail est survenuce lundi après-midi sur un chantier à Caudebec-lès-Elbeuf. Vers 15h30, trois ouvriers, qui travaillaient sur un échafaudage, sont tombés d’une hauteur de près de dix mètres. L’échafaudage s’est effondré pour une raison encore inconnue. L’un des employés a été très grièvement blessé et évacué par les sapeurs-pompiers vers le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen. Ses deux collègues, plus légèrement blessés, ont également été hospitalisés. Une enquête a été ouverte par les services de police pour déterminer les circonstances de cet accident du travail.

 

Il chute d’un échafaudage

Un homme d’une trentaine d’années est tombé d’un échafaudage vers 15 h 30, rue d’Alsace à Gerstheim. Les pompiers de Boofzheim ont dépêché deux véhicules de secours sur place, et l’équipage de l’hélicoptère Dragon 67 est rapidement intervenu pour porter assistance à la victime. On ignore encore le degré de gravité de ses blessures.

 

 

source / dna 01/02/2016

Mesplède: évacué en hélicoptère après avoir chuté d'un échafaudage

Les pompiers sont intervenus ce vendredi en fin de matinée à Mesplède pour porter secours à un homme tombé d'un échafaudage. Il a été évacué par l'hélicoptère Dragon 64 vers le centre hospitalier de Pau.

Vendredi en fin de matinée, les pompiers du centre de secours d'Arthez de Béarn ont été alertés pour venir en aide à un charpentier trentenaire tombé d'un échafaudage à Mesplède.

Sa situation a été jugée suffisamment sérieuse pour nécessiter l'intervention de l'hélicoptère Dragon 64, qui a transporté le blessé au centre hospitalier de Pau. 

source : la rép des Pyrénnées - 19/02/2016

2015

 

Il chute d'un échafaudage, le patron de l'entreprise reconnu coupable

Et un nouvel accident du travail, hier après-midi à la barre du tribunal correctionnel d'Albi. Un garde-corps qui manque sur l'échafaudage et c'est la chute. Le patron de l'entreprise gaillacoise a été reconnu coupable.

Oui, bien sûr, le patron de l'entreprise de bâtiment de Gaillac a reconnu les faits. Même s'il était difficile pour lui de se sentir coupable du fait que ses ouvriers n'ont pas installé de garde-corps sur une toute petite partie de l'échafaudage. Techniquement, a-t-il expliqué, c'était impossible. Tout aurait pu bien se passer, ce 23 février sur ce chantier à Gaillac. Mais un de ses ouvriers a fait une chute de 2,20 m et s'est fracturé le fémur droit. L'inspection du travail a rédigé son rapport et l'affaire a été jugée hier devant le tribunal correctionnel d'Albi.

«Je n'étais pas là lorsque l'échafaudage a été monté, explique David D, 42 ans, le patron de la SARL. Je ne peux être sur tous les chantiers à la fois. Je suis arrivé lorsque l'ouvrier, qui avait 23 ans d'ancienneté, a chuté. C'est moi qui ai appelé les pompiers». L'ouvrier, qui portait un casque et des chaussures de sécurité, a eu de la chance.

Pour Me Bellen-Rotger, partie civile, l'échafaudage avec deux madriers sur trois, n'était pas aux normes. «Depuis octobre 2014, il a été averti quatre fois que les échafaudages n'étaient pas assez sécurisés», lance-t-elle.

Une raison technique

Le procureur, Claude Dérens, lui, attend que le prévenu «prouve que les dispositifs étaient bien en place, à disposition des ouvriers», en réponse aux affirmations de l'employeur qui précisait qu'il y avait d'autres garde-corps sur le chantier. Il demande deux amendes de 1 000 et 300 € pour le délit et la contravention.

L'avocat de la défense aimerait bien qu'on observe un certain recul dans cette affaire d'accident du travail. «L'ouvrier n'a pas porté plainte. S'il n'y avait pas de garde-corps sur cette partie de l'échafaudage, c'était pour une raison technique, parfaitement admise par la victime. Il fallait installer une poutre métallique sur ce mur en pierre du vieux bâtiment. La poutre ne serait pas passée, tout simplement. Et toute autre protection individuelle aurait rendu impossible la manœuvre !» Le tribunal a tranché et condamné le chef d'entreprise à deux amendes de 1 000 et 400 €.

 

SOURCE : LA DEPECHE - 13/11/2015

Rillieux-la-Pape : l'échafaudage s'effondre, un homme gravement blessé

Un échafaudage s'est effondré ce lundi matin sur un chantier situé sur la copropriété des Verchères, entraînant un homme dans sa chute.

Ce lundi, il était environ 9h30, quand un échafaudage s'est effondré sur un chantier de rénovation de façades, situé sur la copropriété des Verchères, à Rillieux-la-Pape.

L'effondrement de cet édifice a entraîné dans sa chute un homme d'une quarantaine d'année qui travaillait à une dizaine de mètres de hauteur. L'homme est gravement blessé.

 

SOURCE : LE PROGRES 14/12/2015

Gironde : un ouvrier décède après une chute de plus de 5 mètres

L'accident a eu lieu sur un chantier de construction au vignoble du Clos Cantenac à Saint-Emilion

Emporté par la chute d'une partie de son échafaudage, il est tombé de plus de 5 mètres de hauteur.

 

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Vendredi en fin de matinée, un ouvrier qui travaillait sur un chantier de construction au vignoble du Clos Cantenac à Saint-Emilion a été victime d'un accident du travail. Occupé au scellement des pierres d'une corniche, il n'a pas pu parer le décrochage de certaines d'entre elles qui sont tombées sur l'échafaudage et ont entraîné le maçon dans leur chute. 

Grièvement blessé au sol, l'ouvrier a été conduit à l'hôpital Pellegrin avec un pronostic vital engagé. Il y est décédé quelques heures plus tard.

Une enquête a été confiée aux gendarmes de Castillon-la-Bataille.

 

source sud ouest - 08/08/2015

Un homme chute d’un échafaudage du 3e étage

Un homme d’une trentaine d’années qui travaillait sur un échafaudage installé sur un bâtiment de la rue Docteur-Calmette, à Grenoble, a chuté, ce mercredi matin, du troisième étage .
Conscient à l’arrivée des sapeurs-pompiers mais souffrant du bassin et des jambes, l’homme a été médicalisé par le Samu avant d’être évacué au CHU Michallon de Grenoble-La Tronche où il a été admis dans le service de déchocage.

 

source le dauphine - 03/06/2015

2011

 

Il a fait une chute de 11 mètres : son employeur est poursuivi

 

Alors qu'il travaillait sur un échafaudage suspendu le 9 septembre 2008 dans le centre-ville de Reims, Benjamin de Nicola, un jeune Palois, aujourd'hui âgé de 25 ans, a été victime d'un grave accident du travail. La structure de l'échafaudage s'est décrochée projetant le couvreur dans le vide. Celui-ci a fait une chute de 11 mètres. Grièvement blessé à l'épaule, au bras et au niveau du bassin, il a été transporté à l'hôpital. Il a fallu plus d'un an de rééducation au jeune homme pour se remettre de ses blessures qui ont toutefois laissé des séquelles. : « Je souffre toujours du bassin et de l'épaule. Cela me handicape de plus en plus dans mon travail » témoigne-t-il. Poursuivi par le parquet de Reims après l'enquête effectuée par l'inspection du travail, le gérant de l'entreprise de couverture et de zinguerie a été renvoyé devant le tribunal de grande instance de Reims pour blessures involontaires. Les magistrats examineront le dossier cet après-midi à Reims.

 

Sans harnais ni casque

Le jour de l'accident Benjamin de Nicola s'était vu confier la mission de mettre en place « un échafaudage volant fixé à la charpente avec des pattes clouées dans le chevron. Ils étaient trois sur l'échafaudage : « Il n'y avait plus que les filets à placer pour protéger les passants dessous. Benjamin avait encore quelques planches à poser entre la façade et l'échafaudage. J'ai entendu la chute de l'échafaudage et le cri de Benjamin » a témoigné un des collègues du jeune Béarnais. Comme ses collègues, Benjamin de Nicola n'avait reçu aucune formation pour opérer sur un échafaudage. Aucun ne portait un casque ou un harnais. « L'échafaudage était terminé, il n'y avait pas lieu d'avoir les équipements à ce moment » se défend le gérant de l'entreprise. « Or, d'après le code du travail d'accès et de circulation en hauteur, les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente ou des personnes ayant reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées » observe Me Christophe Arcaute, conseil du Palois accidenté, citant un article du code du travail. Pour l'avocat, le gérant de l'entreprise a également l'obligation d'assurer « la formation renouvelée et continue de son personnel, en tenant compte des évolutions des équipements ». Pour Me Arcaute, son client est « un miraculé ». Selon les textes, le gérant de l'entreprise encourt une peine de deux ans d'emprisonnement et 30 000 € d'amende.

 

Source :la rép des pyrennees - 06/12/2011

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Gardes corps provisoires

19 Mai 2016, 08:00am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Garde-corps temporaires : gare à la pente !


A chaque chantier en hauteur sa protection, particulièrement sur un toit en pente ! A défaut d’une protection (généralement temporaire) adaptée et testée, le sentiment de sécurité serait trompeur et la chute pourrait être fatale.


Tous les ans, plus de 10 % des accidents du travail avec arrêts sont la conséquence de chutes de hauteur, lesquelles représentent la 2ème cause d’accidents mortels liés au travail. Ces accidents surviennent malheureusement dans tous les secteurs d’activité, mais c’est dans le secteur du BTP que l’on constate la plus forte proportion d’accidents et les conséquences les plus graves. De nombreux métiers, travaillant sur des toits pentus, sont concernés par les protections temporaires qui leur épargneront la chute. Parmi les premiers concernés, citons notamment les étancheurs, les couvreurs, les charpentiers et les charpentiers métalliques. En effet, il est bien rare qu’une installation permanente sécurisée soit disponible. Dans ces situations fréquentes, on aura recours à des équipements provisoires adaptés, mécanisés ou non. L’affaire peut être relativement complexe pour les fabricants de protections, car chaque région a ses particularités en termes de toitures (pente et matériaux notamment) en raison des précipitations et des vents. On pourrait presque dessiner une carte de France des toitures… Les entreprises locales en savent quelque chose.


A chaque toit sa protection

Ces garde-corps temporaires permettent de sécuriser les opérations de construction, d’entretien et de maintenance sur les différentes toitures. Utilisés dans le neuf ou en rénovation, ils s'adaptent au bâti en utilisant des attentes spécialement conçues pour les différentes structures d'accueil. « Les moyens d’interventions doivent être prévus sur chaque bâtiment et ceux-ci doivent être précisés dans le D.I.U.O. (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage). Celui-ci comporte le plan du bâtiment et indique où sont les ancrages et pour quel type de protection ils ont été prévus, avec la fiche technique des produits concernés. » nous rappelle Eduardo Da Rocha, responsable communication du fabricant Frenehard & Michaux. Nous évoquons ici principalement les protections périphériques temporaires, convenant par exemple pour des travaux d’étanchéité. Ce type de protection sera généralement composé de potelets fixés sur des attentes ou des presses à patin, de lisses hautes rigides et d’une protection intermédiaire en filet.


Installations provisoires

Ces dispositifs sont la protection collective la plus répandue pour la protection de rives de toitures en pente en cours de travaux. Leur hauteur est généralement comprise entre 1 m et 1,20 m par rapport à la surface de travail. Le plus souvent, la lisse supérieure rigide sert de main courante. Ces équipements sont précisément normés (NF EN 13374). Cette norme distingue trois classes de garde-corps (A, B et C), en fonction du degré de la pente, ce qui conduit à des conceptions et des exigences très différentes. Il existe une autre norme pour les toitures dont la pente est inférieure à 10 degrés (NF P 93-355).


Vérifier les fixations


En fait, l’ensemble des éléments qui constituent le garde-corps et leurs supports d’appui doit être capables de supporter les efforts engendrés en cas de chute d’objets ou de personnes. C’est pourquoi il est important d’être très attentif à l’état de la structure sur laquelle le garde-corps est fixé, ainsi que sur les dispositifs de fixation (pinces de serrage, boulons, chevilles, ancrages éventuels), qui doivent être en mesure de reprendre les efforts et garder solidaire l’ensemble des éléments. Un des principaux risques est évidemment de ne pas avoir choisi la protection de la classe appropriée, car elle cèderait sous l’impact d’une chute. Cette protection offrirait alors un faux sentiment de sécurité et se révélerait encore plus dangereuse que l’absence de protection. Rappelons enfin que dès lors qu’un garde-corps a retenu la chute d’une personne ou d’un objet, il est impératif qu’une « personne compétente » effectue un contrôle pour s’assurer du bon état du dispositif et de son installation correcte. Les éléments fissurés ou visiblement affectés par le choc doivent être remplacés.


Rappel d’expert : « Ne mélangez jamais les composants ! »


Eduardo Da Rocha, Frenehard & Michaux, responsable de la communication
« Il est important de ne pas mélanger les composants du garde-corps, qui doivent tous provenir du même fabricant et être de la même classe, comme le précise la norme. Ceci nous conduit à rappeler que tous les éléments doivent être marqués et identifiables, fixés par les fixations fournies ou préconisées par le fabricant. Il est très important de respecter scrupuleusement les instructions de montage qui figurent dans la notice obligatoirement fournie. Il n’y a aucune économie à faire sur les composants, dont aucun ne doit manquer, sauf à fragiliser l’ensemble et à lui faire perdre sa conformité. Attention enfin aux abus de certains fabricants qui se prétendent conformes aux exigences de la norme en jouant sur les mots. »


La pente et la hauteur du rampant commandent

La norme NF EN 13374 définit les exigences minimales géométriques et de résistance pour les garde-corps temporaires. Il y a 3 trois classes dans cette norme (A, B, C) en fonction de la pente de l’ouvrage et de la hauteur du rampant


Que dit la norme ?

Défini par les articles 434.7.1. à 434.7.3. du RGPT et suivants et par la norme EN 13374, un système de garde-corps temporaire doit se composer des éléments suivants :
> Une lisse supérieure (main courante) située à une hauteur de 1 m à 1,20 m au dessus du plancher de travail ou de l’aire de circulation.
> Une protection latérale qui pourrait être une lisse intermédiaire située à une hauteur de 40 à 50 cm au-dessus du plancher de travail.
> Une plinthe au sol d’une hauteur minimale de 15 cm dans le but d’éviter que du matériel puisse tomber et qu’un travailleur ne puisse glisser.
> Des montants verticaux sur lesquels sont fixées des lisses et des plinthes et qui permettent l’ancrage du garde-corps sur son support (par exemple par scellement, boulonnage, pincement, etc.), éventuellement complétés par des contrepoids (dans le cas de dispositifs autostables).
On notera que la lisse intermédiaire et la plinthe peuvent être remplacées par des panneaux pleins ou des treillis (filets de sécurité conformes à la norme EN 1263-1) d’une hauteur minimale d’1 mètre


Test dynamique exigeant
La norme NF EN 13374 C est la plus contraignante : elle exige de satisfaire à un test dynamique qui consiste à laisser rouler un cylindre de 75 kg sur une rampe de 5 m, inclinée à 60°. Le garde-corps est conforme à la norme s’il retient le cylindre.

Source : magasine PIC

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Dispositif d'ancrage EN 795

3 Mai 2016, 17:20pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Très peu de normes ont un caractère d’application obligatoire. Pour cela il faut qu’elles aient le titre « d’harmonisées » acquis par leur parution au Journal Officiel de la communauté Européenne.

Depuis 2012, la nouvelle version de la norme EN 795 était prête, mais sa parution était bloquée par une « Objection Formelle » de la part de la DGT Française. Cette dernière maintient depuis des années que les dispositifs d’ancrage fixés à demeure sur un bâtiment devaient être régis par la Directive « Produit de la Construction ». Ceci a été fait le 24 novembre 2015. (*)

D’autres pays comme le royaume Uni et l’Allemagne, qui ne se posent pas ce problème, ont fait paraître cette norme au journal officiel de leur pays, dès sa sortie.

La situation, qui est celle de notre pays depuis de nombreuses années, n’évolue aucunement. Les dispositifs d’ancrage de type B et E qui sont supposés être « portés et tenus » selon la définition d’un EPI donnée par la Directive 89/686 sont harmonisés et doivent répondre en tout point aux obligations de cette même Directive, notamment le « CE de type » pour mise sur le marché, alors que les type « A » « C » et « D » sont libres de toutes contraintes.

Il est intéressant de noter que cette fois la Commission Européenne a éprouvé le besoin de motiver sa position, même si bien des points de cette motivation sont discutables.

Enfin, l’Organisme Notifié Français , l’APAVE, qui depuis près de 2 ans s’était mis à délivrer des « CE » sur les types «A » « C » et « E », a décidé de respecter cette décision et n’en délivrera plus.

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Label R.S.E. : un label pour les entreprises responsables

5 Mai 2014, 09:42am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Le Label Lucie est le principal label RSE pour les entreprises. Créé en 2008 par Qualité France, le Label Lucie permet à une entreprise d'évaluer, de développer et de valoriser ses démarches RSE.

La RSE, c’est quoi ?

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est définie par la Commission Européenne comme étant « la responsabilité des entreprises vis-à-vis des effets qu’elles exercent sur la société ». Que ce soit sur l’environnement, le social, l’économie…

Si ce concept de RSE est apparu dans les années 1960, il s’est surtout étendu dans les années 1990. Selon l’Insee, en 2012, deux tiers des entreprises connaissent la notion de RSE, et près de la moitié ont le sentiment de mener des actions dans cette perspective.

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NORMES RELATIVES AUX "USAGES COURTS"

15 Février 2014, 19:08pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

NORMES RELATIVES AUX "USAGES COURTS"




EN149:2001

 

 

Norme Européenne pour les masques antipoussières jetables

La norme EN149 évolue

La norme EN149 est la norme européenne qui fixe les exigences de performances minimales et les méthodes d’essais des masques antipoussières jetables. Elle permet aussi de prouver la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité définies dans la Directive Européenne 89/686/CEE relative aux Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Cette norme européenne vient tout juste d’être révisée de sorte que dans les prochains mois,

la norme EN149:2001 remplacera la version EN149:1991.Plusieurs changements sont introduits dans la nouvelle norme EN149:2001. Ainsi, les masques antipoussières testés selon les spécifications de la nouvelle norme, satisfont à des exigences plus strictes qu’auparavant.

Le nombre de classes de produits a été réduit et est passé de cinq à trois. En d’autres termes, cela signifie que tous les masques doivent désormais répondre aux exigences combinées des tests de pénétration pour les aérosols solides et pour les aérosols liquides :

  • Le Chlorure de Sodium est utilisé pour les essais concernant les aérosols solides.
  • L’Huile de Paraffine est utilisée pour les essais concernant les aérosols liquides.

ANCIEN marquage EN149

NOUVEAU marquage EN149:2001

EN149 FFP1

EN149:2001 FFP1

EN149 FFP2S

EN149 FFP2SL

EN149:2001 FFP2

EN149 FFP3S

EN149 FFP3SL

EN149:2001 FFP3


Plus simple

L’un des avantages pour l’utilisateur est la simplification de la sélection : chaque masque couvre désormais une plage plus étendue d’applications. Il est possible que vous n’ayez plus besoin que d’un nombre limité de types de masques différents.

Plus d’informations

La nouvelle norme précise, par ailleurs, les conditions de stockage (température, humidité et durée de vie). Toutes ces informations doivent désormais figurer sur l’emballage.

Les spécifications de colmatage pour les masques à utiliser sur une durée de plus d’un poste de travail ont également modifiées.

Ces exigences ne s’appliquaient jusqu’ici qu’aux masques de classe FFP1 et FFP2. La norme EN149:2001 prévoit des tests de colmatage pour les masques FFP3.

Tous les produits testés par rapport à cette spécification doivent être marqués de la lettre D.

Comment le savoir ?

Les produits répondant à la version précédente de la norme portent uniquement le marquage EN149 et un masque conforme à la version précédente ne répondra pas forcément aux nouvelles spécifications de la norme EN149:2001.

Vous devrez contrôler vos masques actuels afin de vous assurer qu’ils sont conformes à la nouvelle norme EN149:2001.S’ils ne portent pas ce marquage, contactez votre fabricant.

Si vous utilisez déjà des masques antipoussières 3M, vous êtes prêts pour le changement. Les références de nos masques ne seront pas modifiées.

Tous les masques antipoussières de la gamme 3M seront conformes à la nouvelle norme et seront sur le marché dans les prochains mois.

Que vont faire les fabricants ?

L’un des moyens permettant de répondre aux exigences de la nouvelle norme consiste à accroître les épaisseurs de média-filtrant. Ceci peut engendrer une plus grande résistance respiratoire.

La situation est différente avec les masques antipoussières 3M.En effet, ces masques répondent aux exigences les plus strictes tout en garantissant une moindre résistance respiratoire.

Une telle combinaison d’avantages est réalisable grâce à la nouvelle technologie de média filtrant 3MÔ Electret.

Pour toute information complémentaire concernant la nouvelle technologie 3M ou la nouvelle norme, n’hésitez pas à contacter notre Helpline au 01/724 94 22.

Si vous nous donnez une description des risques spécifiques qui se présentent sur votre lieu de travail, nous vous aiderons à sélectionner le masque 3M le plus adapté à vos besoins.

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