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Articles avec #legislation

Cordes et cordelettes

30 Avril 2009, 20:51pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

CORDES ET CORDELETTES LA RÉGLEMENTATION FRANÇAISE La législation dans le cadre de l’éducation nationale pour l’escalade : Circulaire du 6 Septembre 2001 Circulaire du 26 Septembre 2001 La législation dans le cadre du sport : Décret 2004-249 du 19 Mars...

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CODE DU TRAVAIL

22 Mars 2009, 18:16pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

CODE DU TRAVAIL Le nouveau Code du Travail est entré en vigueur le 1er mai de cette année 2008 . Sur le fond, la recodification a été réalisée à droit constant. Seule la forme varie, avec des articles plus courts contenant une seule idée chacun. Pour...

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CODE DE LA SECURITE SOCIALE

26 Février 2009, 18:18pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

CODE DE LA SECURITE SOCIALE Article L2313-14 du code de la Sécurité Sociale : La caisse régionale peut : 1º) inviter tout employeur à prendre toutes mesures justifiées de prévention, sauf recours de l'employeur à l'autorité compétente de l'Etat qui doit...

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NORMES

12 Janvier 2009, 18:45pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

QU’EST CE QU’UNE NORME ? Les Normes sont des textes de références nationaux, européens ou internationaux qui définissent un cahier des charges de conception et de dimensions minima des produits, avec des objectifs de résultats. Elles définissent les caractéristiques...

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Normes chaussures et bottes

1 Décembre 2008, 18:54pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

NORMES RELATIVES AUX "CHAUSSURES ET BOTTES" La protection des pieds définit les chaussures, bottes et surbottes contre les chocs, l écrasement, la perforation, le glissement et les projections de métal en fusion. Vous trouverez, ci-dessous, une présentation...

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