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Articles avec #legislation

La gestion des risques : nouvelle norme ISO 9001-2015

1 Mai 2014, 08:50am

Publié par VASSEUR SANDRINE

L’approche « risques et opportunités », c’est la grande nouveauté de la révision ISO 9001:2015. On évoque plan de traitement des risques permettant d’éviter, d’atténuer ou d’accepter les risques. Il y a cohérence avec ce qui se pratique dans les systèmes...

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Une nouvelle Directive EPI 2014/0108 du 27 mars 2014

23 Avril 2014, 06:47am

Publié par VASSEUR SANDRINE

La directive 89/686/CEE est abrogée. Du fait de produits présents sur le marché qui n’assurent pas un niveau de protection suffisant, des approches divergentes de la part des organismes notifiés, l’efficacité de la surveillance du marché, ainsi que des...

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NORMES: enquête publique sur appareils respiratoires

17 Avril 2014, 13:01pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Appareils de protection respiratoire - Choix, utilisation et entretien - Partie 1: Élaboration et mise en œuvre d'un programme pour les appareils de protection respiratoire Retrouver l'enquête ici : Participez aux normes de demain, AFNOR vous donne la...

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Gestion de vos certificats phyto ?

15 Avril 2014, 08:45am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Le certibiocide en 3 jours et la journée "biocides" complémentaire au certiphyto, définis par l’arrêté du 9 octobre 2013, sont accessibles depuis fin février et mis en ligne sur le site SIMMBAD. Des notices explicatives sont téléchargeables dans l’onglet...

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Circulaire DGT n° 13 du 12 décembre 2013 relative aux travaux d'élagage dans l'environnement des lignes électriques aériennes.

13 Avril 2014, 08:49am

Publié par VASSEUR SANDRINE

Résumé : Précision relative à la réglementation applicable aux travaux d'élagage (coupe, taille, éhouppage, démontage d'arbres) effectués dans l'environnement des lignes électriques aériennes. Lire la suite : source LEGIFRANCE Circulaire DGT n° 13 du...

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