Accidents : JURISPRUDENCE
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Quelques exemples de jurisprudence concernant des accidents de travail
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Echanges et partages sur les travaux en hauteur. Ce blog, disponible également via notre site web, nous permettra de communiquer avec vous et de la vie de l'entreprise, de l'actualité de notre profession, de nos réalisations, des sujets à l'ordre du jour, etc.....
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Articles avec #legislation
Travail dangereux
LES TRAVAUX DANGEREUX Circulaire : • n° 93-306 du 26 octobre 1993 : Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif à l'hygiène et à la sécurité dans certains établissements d'enseignement. Code : • Code du travail Articles R. 234-11 à 23 : travaux...
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Règlementation amiante
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Amiante : la nouvelle obligation de certification sème le doute Alors que la réglementation sur l'amiante s'est durcie ces derniers mois en vue d’une entrée vigueur de l’obligation de certification au 1er juillet 2013, une convention vient d’être signée...
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Logistique et accident du travail
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Une réunion orchestrée par le groupe de travail Prévention des risques professionnels et organisation du travail du Cluster logistique Rhône-Alpes a permis récemment de rappeler quelques faits sur les performances des plates-formes logistiques qui passent...
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Obligation de de sécurité pour un salarié
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Même si la santé et la sécurité au travail sont avant tout l’affaire de l’employeur, le salarié n’est pas exempt de toute obligation de sécurité. Le non-respect de cette obligation peut l’exposer à des sanctions disciplinaires parfois lourdes. Même si...