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Articles avec #legislation

E.P.I. : peut on les louer ?

15 Juin 2015, 13:24pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

2015 : La question est quelquefois posée. Elle correspond à une demande pour un travail occasionnel. Aux yeux de quelques-uns, ces circonstances un peu exceptionnelles ne justifient pas un investissement. Louer le matériel pour une ou deux journées serait...

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Parcours acrobatique

30 Avril 2015, 21:11pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Parcours acrobatiques en hauteur Les parcours acrobatiques en hauteur sont des espaces d'activité ludique sécurisée permettant au pratiquant de cheminer en hauteur, de façon autonome et plus ou moins acrobatique, sur et/ou entre les arbres ou autres supports...

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Risques chimiques

24 Septembre 2014, 21:16pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

RISQUES CHIMIQUES

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Directive " Bruit "

6 Août 2014, 20:49pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

Directive "Bruit" : effective depuis le 15/02/06 Entrée en vigueur depuis le 15 février 2006 de la Directive n° 2003/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 février 2003, elle concerne les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives...

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Règlementation élagage

23 Juillet 2014, 20:58pm

Publié par VASSEUR SANDRINE

ELAGAGE ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 2005 concernant les travaux d'élagage , relatif à la prévention des risques de chutes liés aux travaux réalisés dans les arbres au moyen de cordes Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'agriculture et de...

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