MILIEU CONFINE

Toute intervention dans un espace confiné peut présenter des risques graves. Pour les prévenir, il est impératif de connaître les dangers liés à ces milieux particuliers et de savoir y faire face. Cela suppose de préparer minutieusement le déroulement des travaux.

Les milieux confinés sont présents dans de très nombreux environnements de travail. Il peut s'agir de cuves, de silos, d'ouvrages enterrés, de fosses…

Bien que ces équipements n'aient pas été conçus pour accueillir les travailleurs de façon permanente, il est nécessaire d'y accéder pour des opérations ponctuelles d'entretien, de maintenance ou de nettoyage. Les milieux confinés ont en commun d'être totalement ou partiellement fermés et, de ce fait, présentent une ventilation naturelle faible voire inexistante. Des vapeurs et des gaz asphyxiants, toxiques, inflammables ou explosibles peuvent s'y accumuler. Certains de ces composés dangereux sont reconnaissables à leur odeur (ammoniac, vapeurs de solvant…).

D'autres, comme les oxydes de carbone, le méthane, ou l'azote, sont beaucoup plus sournois car totalement inodores. Le sulfure d'hydrogène, quant à lui, présente la particularité de n'être odorant que lorsque sa concentration dans l'air est inférieure à 50 ppm. Au-delà, il inhibe le nerf olfactif et devient imperceptible.

La configuration des lieux augmente les risques. Certaine installations, notamment dans le secteur de l'assainissement, peuvent être sujets à de brusques montées des eaux et exposer les salariés au risque de noyade. Les ouvrages enterrés peuvent aussi présenter des dénivellations importantes qui augmentent les risques de chutes de hauteur.

Exigus et difficiles d'accès, les espaces confinés peuvent se transformer en pièges mortels en cas d'incident. S'ils sont peu fréquents, les accidents graves sont souvent multiples. Ils s e déroulent souvent selon le même scénario : en voulant porter secours à un collègue en difficulté, des salariés pénètrent dans des espaces confinés et deviennent à leur tour victime.

ANTICIPER LES RISQUES :

Pour prévenir les risques, la préparation des travaux constitue une étape clé. Il s'agit d'identifier le lieu de l'intervention et sa configuration, de définir la nature précise et l'ordonnancement des opérations à effectuer. Il faut ensuite identifier et évaluer les risques auxquels les salariés peuvent être exposés.

Des mesures permettant de les réduire ou de les supprimer doivent être mises en place : consignation des alimentations en électricité, eau, etc. ; balisage du chantier ; ventilation naturelle des locaux, sécurisation des accès à la zone d'intervention, mise en place de détecteur de gaz dans l'enceinte …

Si des produits nocifs sont décelés ou si le taux d'oxygène est anormalement ba s, il est nécessaire de mettre en place une ventilation forcée par soufflage d'air neuf. L'employeur doit par ailleurs élaborer une procédure de secours en cas d'accident (moyens de communication, numéros d'urgence, dispositif d'évacuation…) et s'assurer qu'elle soit connue de tous.

Des équipements spécifiques, adaptés et en bon état de fonctionnement, doivent enfin être mis à disposition des intervenants : détecteurs multi-gaz, masques auto-sauveteurs, harnais antichute, éclairages, moyens de communication… Si l'intervention est réalisée par une société extérieure, le donneur d'ordre doit formaliser par écrit l'ensemble des dispositions et des procédures dans un plan de prévention.

DES SALARIES INFORMES ET FORMES :

L'organisation des travaux implique certaines précautions indispensables. Les opérations en milieu confiné ne doivent pas être autorisées sans la présence d'au moins 2 personnes :
- un opérateur qui intervient dans l'espace confiné
- et un « surveillant » qui devra rester en permanence à l'extérieur de l'espace confiné, dans une zone sécurisée.

À chaque instant, ce dernier doit s'assurer du maintien de la liaison (visuelle, phonique…) entre l'intérieur et l'extérieur de l'espace et veiller au bon fonctionnement du dispositif de ventilation. Seuls les salariés spécifiquement formés peuvent être affectés à des travaux en zone confinée. Ils doivent être capables de reconnaître les dangers , d'appliquer les consignes de sécurité adéquates, d'utiliser les équipements de protection et d'adopter les comportements appropriés en cas d'incident, d'accident ou d'intoxication.

Par ailleurs, le médecin du travail doit être informé de la mission d'intervention en atmosphère confinée de manière à vérifier l'aptitude du salarié à l'exécution de cette tâche.

Source : INRS
MàJ 22/11/2012

Données générales

Qu’est-ce qu’un espace confiné ?

Un espace confiné est défini comme un espace fermé, totalement ou partiellement avec les caractéristiques suivantes ;
cet espace n’est pas au préalable conçu ni destiné à être occupé par du personnel évoluant à l’intérieur. Les opérations qui s’y déroulent sont alors définies comme exceptionnelles, que ce soit au stade de la fabrication de ces espaces, de leur entretien (nettoyages en particulier) ou de leur maintenance (vérifications périodiques, réparations).
les moyens d’accès, à l’extérieur comme à l’intérieur, sont restreints,
lors de la pénétration dans ces espaces, les opérateurs peuvent être exposés à un nombre important de risques qu’ils convient de maîtriser.

Ainsi sont qualifiés d’espaces confinés les puits, regards, grosses canalisations, égouts, vide sanitaires, fosses en tout genre, citernes, silos, réservoirs, cuves, réacteurs de l’industrie chimique ou nucléaire, …

Secteurs concernés

Les secteurs les plus touchés par les interventions à l’intérieur des cuves sont :
Construction métallique : cuves, camions, citernes, chaudières, navires…
Industrie chimique : tout type de cuves, citernes, réacteurs… ayant contenu des produits toxiques, corrosifs, inflammables, explosifs.
Industrie alimentaire : cuves ayant été inertées à l’azote (présence de gaz tels que CO2, SO2)
Transports : citernes routières ou ferroviaires, péniches, navires, avions…
Nettoyage, assainissement : opérations de nettoyage, dégazage, décontamination de cuves
Soudage : interventions sur des enveloppes métalliques ayant contenu des matières inflammables ou à l’intérieur d’espaces insuffisamment ventilés
Entretien / maintenance : sur ou à l’intérieur des cuves avec des outils métalliques (moules, clefs, perceuses), pour des montages, démontages, modifications d’installation (chaudières industrielles…).

Les risques

Lors de ces interventions, les travailleurs peuvent être exposés à différents risques inhérents au fait que l’espace dans lequel ils évoluent est confiné et peut être pollué ou insuffisamment riche en oxygène.

Risque d’asphyxie

L’asphyxie résulte de la respiration d’un air appauvri en oxygène. Cet appauvrissement peut provenir du remplacement de cet air par un autre gaz que ce soit volontairement (inertage) ou involontairement (fermentation ou décomposition dégageant du CO2, de l’H2S, …).

NB : Une cuve, un bidon, une citerne… qui est a priori « vide » depuis longtemps contient toujours des vapeurs résiduelles.

Exemples d’accidents qui se sont produits :
- 2 morts (un opérateur et une personne ayant tenté de lui porter secours) lors du nettoyage au jet d’eau sous pression d’une cuve ayant contenu du moût de raisin. En l’absence de ventilation la fermentation des restants de moût a libéré suffisamment d’anhydride carbonique pour réduire la teneur en oxygène.
- 1 mort par anoxie d’un soudeur dans une cuve en construction insuffisamment ventilée.
- 1 mort lors du décapage du revêtement de la couche d’étanchéité du réservoir interne d’un château d’eau à l’aide d’un solvant contenant du dichlorométhane. Celui-ci s’est concentré et substitué à l’oxygène dans un espace confiné.

Risque d’intoxication

L’intoxication résulte de l’inhalation de gaz ou d’émanations toxiques pouvant entraîner la mort. Ces gaz toxiques peuvent provenir de l’intérieur de la cuve (produit ayant été contenu auparavant, produit de réaction, avec un produit de nettoyage par exemple, …).

Exemples d’accidents qui se sont produits :
- 3 morts dont 1 pompier lors du nettoyage d’une poche de coulée : intoxication à l’hydrogène arsenié ou hydrogène phosphoré.
- 1 mort par intoxication à l’hydrogène sulfuré lors d’une intervention dans une fosse contenant une pompe de refoulement d’eaux usées dans une station d’épuration.
- 1 mort lors du curetage curage est mieux approprié d’un égout : Intoxication à l’hydrogène sulfuré.
- 1 mort lors d’une descente au fond d’un silo qui vient d’être désinsectisé avec un produit toxique utilisé en trop grande quantité.

Risques d’incendie / d’explosion

Lors de la présence de gaz ou de vapeurs inflammables dans les cuves, les conditions peuvent être réunies pour donner lieu à un incendie ou une explosion. La source d’ignition nécessaire à leur déclaration peut être une flamme nue, un point chaud, une étincelle électrostatique, … - Le risque existe même si l’intervention (soudage par exemple) se produit depuis l’extérieur de la zone confinée sur une paroi extérieure de la cuve avec effet de conduction de la chaleur (point chaud) par le métal à l’intérieur de la cuve.

Exemples d’accidents qui se sont produits :
- 2 morts par explosion pendant le nettoyage d’une cuve de super carburant suite à l’introduction d’une lampe baladeuse à l’intérieur.
- Inflammation puis brûlures aux mains et au visage lors du découpage à la meuleuse d’un bidon de 200 litres nettoyé préalablement à l’essence.
- 1 mort par explosion d’une péniche ayant contenu des hydrocarbures alors qu’un soudeur effectuait une réparation sur le pont depuis l’extérieur.
Dans tout ces accidents, aucun opérateur n’a pénétré à l’intérieur de l’espace confiné au moment de l’accident mais chacun est intervenu depuis l’extérieur, sur ou depuis l’enceinte, sans en avoir conscience.

Autres risques

L’intervention dans des cuves peut être source de nombreux autres risques :
- chute (de hauteur, à l’intérieur, chute d’objets, …) ;
- risque électrique ;
- risque équipements de travail (machines),
- risque biologique ;
- risque chimique ;
- risque thermique et ambiance de travail ;
- risque bruit ;
- risque manutention ;
- risque de noyade, …

Les interventions en milieu confiné donnent lieu à de nombreux accidents qui font parfois plusieurs victimes, que ce soit les travailleurs ayant participé à l’intervention ou les personnes ayant tenté de les secourir.

Les moyens de prévention

De manière générale, il convient de procéder au recensement dans l’entreprise de toutes les situations dans lesquelles ce type d’intervention peut se produire.

Il faut alors identifier :
- la fréquence de ces opérations,
- le personnel qui les assure,
- les moyens de prévention et les procédures d’intervention prévus à cet effet.

Lorsque ces opérations sont récurrentes, il convient de les organiser à l’avance : faisabilité, moyens à mettre en œuvre, préparation de l’intervention, exécution, analyse et retour d’expérience. Cette organisation devra ainsi prévoir des moyens d’accès sûrs, des moyens de consignation efficaces, une ventilation mobile et opérationnelle, des ouvertures suffisamment grandes pour faciliter les interventions et/ou l’évacuation en cas d’accident, des moyens de contrôle de l’atmosphère périodiquement vérifiés et correctement étalonnés,.

Pour la prévention des risques, il conviendra de s’assurer que
ces opérations sont parfaitement identifiées, prévues, préparées, et maitrisées en terme de risque pour les salariés,
tous les risques ont été pris en compte,
les équipements sont adéquats (ex : calage des explosimètre sur le bon risque),
les procédures de travail sont rédigées au préalables, sont explicites décrivent bien le travail à réaliser, dans quelles conditions, avec le matériel idoine, et qu’elles permettent d’effectuer le travail avec le minimum de contraintes.
le matériel prévu est fourni, présent et opérationnel (vérifié et en bon état),
les salariés sont suffisamment formés et informés en regard du travail à réaliser (habilitations, procédures, ,,,), - si les rôles de chacun en cas d’intervention à plusieurs salariés ou plusieurs entreprises sont parfaitement définis (consignation, surveillance, matériel, …), - si toutes les mesures de prévention préconisées sont mises en œuvre, … Si des écarts entre travail prescrit et travail réel se présentent, il faudra en évaluer l’impact sur les risques, en tenir compte pour revoir et réévaluer les mesures de prévention, et réajuster les procédures de travail en tenant copte de ces modifications,

Sources réglementaires

Le code du travail, partie hygiène et sécurité, s’applique pour tout ce qui traite des risques inhérents aux opérations dans ou sur les cuves, en particulier :
risque de chute de hauteur (R 4323-58 et suivants) ;
risque chimique et CMR (R 4412-1 et suivants) ;
aération et assainissement (R 4222-1 et suivants) ;

incluant les travaux en espaces confinés (R 4422-23 et 24) ;
incluant les protections individuelles (R 4422-25 et 26) ;

risque de travail isolé (R 4512-13 et 14 ; R 4412-11 al 3) ;
risque incendie/explosion (R 4412-18 et 19 et R 4227-1 à 57) ;
risque éclairage : articles R. 4223-1 à R. 4223-12 ;
ambiance thermique : articles R. 4223-13 à R. 4223-15 ;
confort au poste de travail : articles R. 4225-2 à R. 4225-5 ;
installations sanitaires, restauration : articles R. 4228-1 à R. 4227-25 ;
risque biologique : articles R. 4421-1 à R. 4427-5 ;
risque bruit : articles R. 4431-1 à R. 4437-4
intervention d’entreprises extérieures (R 4323-58 et suivants).

Pour en savoir plus

Source INRS :

Les espaces confinés - ED 967 (INRS 2006) : démarche de prévention pour éviter les risques d’accidents dans ces espaces lors des interventions ponctuelles : opérations programmées de maintenance et d’entretien, opérations de réparation sur les équipements.

Accès aux citernes - R 444 (INRS 2009) : recommandations pratiques pour accéder dans les citernes en toute sécurité.

Cuves et réservoirs - R 435 (INRS 2008) : interventions à l’intérieur ou à l’extérieur des cuves et réservoirs.

Le dégazage des capacités ayant contenu des solvants - ED 6024 (INRS 2008) : évaluation des risques et prévention pour les intervention sur des cuves ou réservoirs ayant contenu des solvants.

Ventilation des espaces confinés - ED 703 (INRS 2004) : définitions, nature des risques (asphyxie et/ou intoxication, incendie et explosion), démarche de prévention (consignation, mesure de l’état de l’atmosphère intérieure, assainissement pour pénétration et intervention, pénétration sans assainissement, permis de pénétrer), principes et techniques d’assainissement accompagnés d’exemples pratiques.

Interventions en espaces confinés dans les ouvrages d’assainissements - ED 6026 (INRS 2008) : déclinaison de la brochure INRS ED 967 pour les métiers de l’assainissement.

Source : Travaillet mieux

MàJ : 15/05/2012

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