ACCIDENT : responsabilité - Agriculture

En cas d’accident, l’exploitant est responsable !

Dès que le chef d’exploitation accueille des travailleurs (salariés permanent ou temporaire, aides familiaux, stagiaires, apprenti, tiers intervenants...) sur son entreprise, sa responsabilité est bien réelle, il doit assurer la sécurité des opérateurs travaillant sous sa responsabilité.

Sa responsabilité existe aussi lorsque sur son exploitation des travaux sont réalisés par une entreprise extérieure.

Dans le cas de travaux effectués sur une exploitation (entreprise utilisatrice) par une ou plusieurs entreprises intervenantes, un plan de prévention doit être établi en début des travaux.Ce document écrit est élaboré en commun entre l’entreprise utilisatrice et l’entreprise intervenante (ou extérieure).

Il doit permettre de coordonner les travaux dans le but d’éviter tout risque lié à l’intervention simultanée de ces entreprises sur le chantier.